top of page

CONDITIONS D’UTILISATION

Introduction

​

Bienvenue sur le site internet de Thierry Fosse, agent commercial indépendant immatriculé au RSAC sous le numéro 433674942. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

​

Accès au Site

​

L'accès à ce site est gratuit. Thierry Fosse se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie du site à tout moment, sans préavis.

​

Utilisation du Site

​

Vous vous engagez à utiliser ce site de manière légale et respectueuse. Vous ne devez pas :

​

  • Utiliser le site de manière frauduleuse ou en violation des lois et règlements en vigueur.

  • Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Thierry Fosse ou de tiers.

  • Diffuser des contenus illégaux, nuisibles, menaçants, diffamatoires, obscènes ou autrement répréhensibles.

  • Perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du site.

​

Contenu du Site

​

Le contenu de ce site, y compris les textes, images, vidéos, logos et autres éléments, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Sauf autorisation expresse de Thierry Fosse, vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, afficher, exécuter, transmettre ou utiliser le contenu de ce site à des fins commerciales.

​

Liens Hypertextes

​

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Thierry Fosse n'a aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur disponibilité. L'inclusion de liens vers des sites tiers ne constitue pas une approbation de leur contenu.

​

Protection des Données

​

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité. En utilisant ce site, vous consentez à la collecte et à l'utilisation de vos données personnelles conformément à cette politique.

​

Cookies

​

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique en Matière de Cookies.

​

Responsabilité

​

Thierry Fosse s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site, mais ne garantit pas l'exactitude, la complétude ou la pertinence des informations fournies. Vous utilisez ce site à vos propres risques. Thierry Fosse décline toute responsabilité pour tout dommage résultant de l'utilisation de ce site ou des informations qu'il contient.

​

Modification des Conditions d'Utilisation

​

Thierry Fosse se réserve le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page avec une date de mise à jour. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des éventuelles modifications.

​

Droit Applicable et Juridiction

​

Ces conditions d'utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

​

Contact

​

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter à :

bottom of page